Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPL - ENSIL
Société de PRODUCTION et d'APPROVISIONNEMENT du PLATEAU CENTRAL R.A.G.T.

Numéro de dépôt :
1664749
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
23/02/2000

Présentation de la marque SUPL - ENSIL

Déposée le 23 février 1990 par Société de PRODUCTION et d'APPROVISIONNEMENT du PLATEAU CENTRAL R.A.G.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « SUPL - ENSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société de PRODUCTION et d'APPROVISIONNEMENT du PLATEAU CENTRAL R.A.G.T., domicilié(e) 18, Rue de Séguret Saincric, 12003 RODEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LACOMBE - France.

La marque SUPL - ENSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPL - ENSIL est expirée depuis le 23 février 2000.

Société de PRODUCTION et d'APPROVISIONNEMENT du PLATEAU CENTRAL R.A.G.T a également déposé les autres marques suivantes : AGNELAIT , LE SOC , LATTA ROUERGUE AUBRAC , FLORAGNEAU , TANTOURTO , LE SOC RAGT , EDEN , TOURTOCHOC TAN , SOJA PLUS , LE SOC


Société de PRODUCTION et d'APPROVISIONNEMENT du PLATEAU CENTRAL R.A.G.T. - 18, Rue de Séguret Saincric, 12003 RODEZ - France


Monsieur LACOMBE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

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